Jean Cavailles

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Cavailles
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
MENI1624899D(source BOEN)
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Jean CAVAILLES
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000033161747(source JORF)
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: CAVAILLES Jean
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408374A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Cavaillès (Jean, Paul, Louis)
avocat général près la cour d'appel d'Agen ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Cavailles (Jean, Paul, Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 29 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-29"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Cavailles (Jean)
avocat général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Dupont (Jean-Paul)
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000409420(source JORF)
désignation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean Cavailles
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jean Cavailles
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000558526(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cavailles (Jean, Paul, Louis)
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Cavailles (Jean, Henri, Maurice)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
promotion
06 Juillet 199306/07/1993
De: Cavailles (Jean, Henri, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000173661(source JORF)
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Jean Cavailles
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
au second grade, second groupe
Tribunal de grande instance de Bobigny
Premier juge d'instruction
Remplace:M. Devernoix de Bonnefon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

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